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| entreprises [2024/08/14 22:40] – [Coffre et compte en Banque d'entreprise] mrsmog | entreprises [2024/08/16 15:00] (Version actuelle) – [Annonces?] mrsmog |
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| * Les propriétaires d'entreprises doivent s'assurer que leur activité demeure opérationnelle en tout temps. | * Les propriétaires d'entreprises doivent s'assurer que leur activité demeure opérationnelle en tout temps. |
| *En cas d'absence prolongée de plus de 72 heures, le patron doit désigner un gérant temporaire pour assurer la gestion de l'entreprise pendant son absence. | *En cas d'absence prolongée de plus de 72 heures, le patron doit désigner un gérant temporaire pour assurer la gestion de l'entreprise pendant son absence. |
| * En cas d'abandon ou d'inactivité prolongée d'une entreprise, celle-ci sera saisie par le gouverneur et redistribuée à un civil motivé. | * En cas d'abandon ou d'inactivité prolongée d'une entreprise, celle-ci sera saisie par le Gouverneur et redistribuée à un civil motivé ou mise aux enchères. |
| * Chaque entreprise est tenue de régler les taxes établies par le gouvernement de son État. | * Chaque entreprise est tenue de régler les taxes établies par le gouvernement de son État. |
| * La concurrence déloyale est strictement interdite. Toute entreprise enfreignant cette règle s'expose à des sanctions sévères. | * La concurrence déloyale est strictement interdite. Toute entreprise enfreignant cette règle s'expose à des sanctions sévères. |
| Les entreprises sont confiées en gestion clé en main, mais restent la propriété du gouvernement.\\ | Les entreprises sont confiées en gestion clé en main, mais restent la propriété du gouvernement.\\ |
| Elles doivent être restituées dans leur état d'origine, incluant le contenu du coffre, le solde bancaire initial, et toute dotation gouvernementale (comme les chariots).\\ | Elles doivent être restituées dans leur état d'origine, incluant le contenu du coffre, le solde bancaire initial, et toute dotation gouvernementale (comme les chariots).\\ |
| Par conséquent, toute vente, enchère ou transfert d'une entreprise, que ce soit de manière publique ou privée, est strictement interdit.\\ | Par conséquent, toute vente, enchère ou transfert d'une entreprise, que ce soit de manière publique ou privée, est strictement interdit (excepté pour le gouvernement).\\ |
| Si un civil crée une entreprise, il peut demander au gouverneur de la fermer définitivement et d'en cesser les opérations en même temps que son départ.\\ | Si un civil crée une entreprise, il peut demander au gouverneur de la fermer définitivement et d'en cesser les opérations en même temps que son départ.\\ |
| Si cette demande n'est pas faite, l'entreprise sera assignée à un nouveau gestionnaire désigné par le gouverneur ou son bureau. | Si cette demande n'est pas faite, l'entreprise sera assignée à un nouveau gestionnaire désigné par le gouverneur ou son bureau. |
| Cependant, ils doivent s'assurer que le montant restant dans le compte soit identique à celui qu'il était au moment de leur prise de fonction. | Cependant, ils doivent s'assurer que le montant restant dans le compte soit identique à celui qu'il était au moment de leur prise de fonction. |
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| Exemple 1 : Je suis patron d'amurerie, j'ai un co-patron, j'ai 3000$ dans le coffre, je prend donc 1500$ et mon co-patron également.\\ | <del>Exemple 1 : Je suis patron d'amurerie, j'ai un co-patron, j'ai 3000$ dans le coffre, je prend donc 1500$ et mon co-patron également.\\ |
| Exemple 2 : Je suis patron de ranch et j'ai 2 co-patrons, j'ai 1000$ dans le coffre, je prend 500$ et chacun de mes co-patrons 250$. | Exemple 2 : Je suis patron de ranch et j'ai 2 co-patrons, j'ai 1000$ dans le coffre, je prend 500$ et chacun de mes co-patrons 250$.</del> |
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| //**Coffre**// | //**Coffre**// |
| ==== Saisie d'entreprise ==== | ==== Saisie d'entreprise ==== |
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| * Si le Gouverneur ou son bureau n'ont pas de réponse du patron (pour un manque d'activité ou une absence), ils peuvent demander une saisie de l'entreprise ratifié par un Juge de l'État. | * Si le Gouverneur ou son bureau ne parviennent pas à obtenir une réponse du patron en cas d'absence ou d'inaction prolongée, ils peuvent procéder à la saisie de l'entreprise. Le juge de l'État préparera et ratifiera les documents nécessaires à cette saisie. |
| * Le Gouverneur ou son bureau sont obligés d'avoir recours à une tentative de dialogue avant de demander une saisie. Le patron aura donc 72h à compter de l'envois du télégramme du Gouverneur pour rentrer en contact avec lui ou son bureau et potentiellement sauver son poste ou confirmer son départ. | *Avant de procéder à une saisie d'entreprise, le Gouverneur ou son bureau doivent d'abord tenter d'établir un dialogue avec le patron. Celui-ci dispose de 72 heures à partir de l'envoi du télégramme du Gouverneur pour répondre, soit pour discuter de la situation et éventuellement conserver son poste, soit pour confirmer son départ. |
| * Si après plus de 72h, le télégramme est resté sans réponse, le Gouverneur ou son bureau sont autorisés à faire ratifier la saisie de l'entreprise par un juge d'État et à démettre de ses fonctions le gestionnaire sortant. | * Si le Gouverneur ou son bureau n'ont pas reçu de réponse du patron dans les 72 heures suivant l'envoi du télégramme, ils peuvent solliciter le juge d'État pour officialiser la saisie de l'entreprise et procéder au remplacement du gestionnaire sortant. |
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| ===== Démission ===== | ===== Démission ===== |
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| Si vous décidez de quitter votre entreprise, soyez logique et ne cherchez pas immédiatement un autre emploi.\\ | Si vous décidez de quitter votre entreprise, il est essentiel de respecter la procédure appropriée. Ne postulez pas directement à un nouvel emploi avant de finaliser votre départ de votre poste actuel.\\ |
| Mettez en scène votre départ dans l'entreprise actuelle (les télégrammes sont acceptés).\\ | Assurez-vous de formaliser votre départ en interne, par exemple en envoyant des télégrammes.\\ |
| Votre ancien patron devra signaler votre démission dans le canal XXX pour valider votre entrée dans une nouvelle entreprise. | Votre ancien employeur devra annoncer votre démission dans le canal XXX pour autoriser votre entrée dans une nouvelle entreprise. |
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| ===== Taxes et Impôts ===== | ===== Taxes et Impôts ===== |
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| Pour savoir quels sont les taxes et/ou impôts dans votre État, nous vous demandons de vous référer au Code Civil. | <del>Pour savoir quels sont les taxes et/ou impôts dans votre État, nous vous demandons de vous référer au Code Pénal.</del> |
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| ===== Réprimandes ===== | ===== Réprimandes ===== |
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| Les Réprimandes sont un moyen pour le bureau du Gouverneur de faire respecter la loi aux patrons d'entreprises sur leur territoire ou de leur signifier qu'ils doivent améliorer leur comportement ou celui de ses employés. | Les réprimandes sont des outils utilisés par le bureau du Gouverneur pour garantir le respect des lois par les patrons d'entreprises et pour signaler la nécessité d'améliorer les pratiques ou comportements au sein de leurs établissements. |
| Le but de ses réprimandes n'est donc pas de punir, mais de mettre en lumière les irrespects de citoyens envers le Code Civil. | Elles visent à mettre en lumière les infractions au **Code Pénal** sans viser à punir, mais à encourager une conformité accrue.\\ |
| Elles sont à 3 niveaux : | Elles sont classées en trois niveaux pour refléter la gravité de l'infraction et la réponse nécessaire : |
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| * Première Réprimande : Le patron prend une amende après que ses employés aient été avertis de nombreuses incivilité en conduisant des charriots de transport. Le Gouverneur ou son bureau et le juge peuvent envoyer un bond à payer, une mise a pied des employés coupable d'incivilité est obligatoire (le temps dépend des règles des entreprises). | * Première Réprimande : Le patron prend une amende après que ses employés aient été avertis de nombreuses incivilité en conduisant des charriots de transport. Le Gouverneur ou son bureau et le juge peuvent envoyer un bond à payer, une mise a pied des employés coupable d'incivilité est obligatoire (le temps dépend des règles des entreprises). |
| * Deuxième Réprimande : Le patron pratique des prix tellement bas, qu'il ruine l'économie de sa zone et des autres commerces. Le Gouverneur ou son bureau et le juge enverront un bond à payer et une impossibilité de travail pendant X jours | * Deuxième Réprimande : Le patron pratique des prix tellement bas, qu'il ruine l'économie de sa zone et des autres commerces. Le Gouverneur ou son bureau et le juge enverront un bond à payer et une impossibilité de travail pendant X jours |
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| * Troisième Réprimande : Le patron fait de l'illégal sans dossier et sans avoir demandé au Cabinet Présidentiel. Dans ce cas, le patron est renvoyé et l'entreprise saisie. Le patron ne touchera absolument rien du coffre ou du compte en banque de l'entreprise. Cette somme sera redistribué en 50/50. 50% pour les autres responsable et 50% divisé entre tous les employés | * Troisième Réprimande : Le patron fait de l'illégal sans dossier et sans avoir demandé au Cabinet Présidentiel. Dans ce cas, le patron est renvoyé et l'entreprise saisie. Le patron ne touchera absolument rien du coffre ou du compte en banque de l'entreprise. <del>Cette somme sera redistribué en 50/50. 50% divisé entre les autres responsable et 50% divisé entre tous les employés .</del> |
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| ===== Annonces ===== | ===== Annonces ===== |
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| Pour informer les civils de votre État de l'ouverture de votre établissement, vous pouvez donner à certains de vos employés l'accès à une commande Discord spécifique. \\ | <del>Pour informer les civils de votre État de l'ouverture de votre établissement, vous pouvez donner à certains de vos employés l'accès à une commande Discord spécifique. \\ |
| Cette commande mettra à jour la liste des établissements ouverts et fermés chaque jour, en alertant uniquement les civils de l'État concerné que votre entreprise est ouverte. | Cette commande mettra à jour la liste des établissements ouverts et fermés chaque jour, en alertant uniquement les civils de l'État concerné que votre entreprise est ouverte.</del> |